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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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DOM PETROFF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOM PETROFF
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3354581
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2025
DOM PETROFF de D.P.A.P

Présentation de la marque DOM PETROFF

Déposée le 20 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM PETROFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT-BARTHÉLÉMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.

La marque DOM PETROFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM PETROFF arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX , EPI OCEAN


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT-BARTHÉLÉMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584405 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16

Poissons, oeufs (de volailles), lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, caviar, poisson fumé ; mets à base de poisson ; préparation à base de caviar. Farines et préparations faites de céréales, blinis, quiches, tourtes, tartes, poudings, petits fours. Oeufs d'esturgeon (sauvages et d'élevage), oeufs de poissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.